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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2007 relatif au renouvellement d'inscription de la chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte PANTORZOTE de la société MAYZAUD SA inscrite au chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2007 relatif au renouvellement d'inscription de la chaussure thérapeutique de série à usage prolongé (CHUP) pour adulte PANTORZOTE de la société MAYZAUD SA inscrite au chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 1er, rubrique « H. ― Chaussures thérapeutiques de série (CHTS) », « Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP), la paire », la nomenclature de la CHUP PANTORZOTE de la société MAYZAUD est remplacée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

201H00

CHUP pour adulte, Pantorzote, MAYZAUD.
La prise en charge est assurée pour :
― modèle femme : pointures du 36 au 41 (largeur 9e forme) ;
― modèle homme : pointures du 39 au 46 (largeur 11e forme).
Date de fin de prise en charge : 31 mars 2012.