Direction des Journaux officiels
Conventions collectives
Confiserie, chocolaterie, biscuiterie (n° 3224)
Détaillants et détaillants-fabricants
IDCC : 1286
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 2 octobre 1984, 7e édition (janvier 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3224 ;
- ou le code IDCC : 1286,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 242 p. - 9,60 . - ISBN : 978-2-11-076274-0. - Référence : 9 782110 762740.
Tourisme social et familial (n° 3151)
IDCC : 1316
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984, étendue par arrêté du 30 juin 1986, 12e édition (mars 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3151 ;
- ou le code IDCC : 1316,
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2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 210 p. - 8,30 . - ISBN : 978-2-11-076368-6. - Référence : 9 782110 763686.
Transports routiers
et activités auxiliaires du transport (n° 3085)
IDCC : 16
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Convention collective nationale du 21 décembre 1950, étendue par l'arrêté du 1er février 1955, 19e édition (avril 2007).
Pour obtenir les derniers textes de mise à jour de cette édition, relevez :
- le numéro de la brochure : 3085 ;
- ou le code IDCC : 16,
et copiez-le dans la rubrique « actualisation des ouvrages » du site des Journaux officiels.
2007, Direction des Journaux officiels, collection « Conventions collectives », 1 072 p. - 36,00 . - ISBN : 978-2-11-076349-5. - Réf. : 9 782110 763495.
Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Les Finances des départements 2005 (avec cédérom)
Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Direction générale des collectivités locales (DGCL)
Etabli à partir des comptes administratifs départementaux, ce document présente une analyse de la situation financière des départements français, à travers les mouvements inscrits par nature et par fonction. Le lecteur y trouvera des informations sur les masses budgétaires et leur équilibre ainsi que sur le financement des missions correspondant aux principales compétences dévolues aux conseils généraux. Cet ouvrage constitue en outre un recueil de données départementales : la situation et l'évolution annuelle des finances de chaque département s'y trouvent décrites au sein d'une fiche financière individuelle.
2007, DGCL, collection « Statistiques des finances locales », 32 p. - 18,29 (avec cédérom). - ISBN : 978-2-11-096220-1. - Réf. : 9 782110 962201.
IFRI
Russie. NEI. Visions 2007
(La Russie et les nouveaux Etats indépendants)
Understanding Russia and the Independent States
Russie, Arménie, Azerbaïdjan, Biélorussie, Géorgie, Kazakhstan,
Kirghizstan, Moldavie, Ouzbékistan, Turkménistan, Tadjikistan, Ukraine
Sous la direction de Thomas Gomart et Tatiana Kastueva-Jean
Ouvrage tout en anglais :
Quatre principaux thèmes sont explorés dans cet ouvrage : les forces profondes des relations UE-Russie ; la sécurité énergétique et ses implications pour la politique extérieure russe et le marché européen ; l'application des normes internationales par la Russie ; les questions sécuritaires dans le Caucase et l'Asie centrale.
2007, IFRI, collection « Travaux et recherches de l'IFRI », 204 p. - 19 . - ISBN : 978-2-86592-186-7. - Réf. : 9 782865 921867.
OCDE
De l'immigration à l'intégration
Des solutions locales à un défi mondial
Organisation de la coopération
et du développement économiques
Pour des considérations tant humaines qu'économiques, l'immigration ne peut se concevoir sans une politique d'aide à l'intégration l'accompagnant, qu'elle soit sociale, économique ou professionnelle.
Les fondations d'une intégration réussie sont à trouver en premier lieu à l'échelon régional. Cet ouvrage met précisément en évidence les facteurs importants de soutien de l'intégration à ce niveau. Il présente les initiatives locales mises en oeuvre dans cinq pays de l'OCDE : le Canada, le Royaume-Uni (Londres), l'Espagne, l'Italie et la Suisse. L'enseignement de ces comparaisons croisées devrait aider les décideurs ainsi que tous les autres opérateurs oeuvrant dans ce domaine. L'ouvrage met ainsi à la disposition des pouvoirs publics un ensemble de recommandations et d'actions concrètes applicables aussi bien au niveau local qu'au niveau national.
2007, OCDE, 350 p. - 50 EUR. - ISBN : 978-92-64-02897-5. - Réf. : 9 789264 028975.
II. - REVUES
Economie et prévision
Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Aide à la décision publique
De l'utilité du calcul économique (Roger Guesnerie).
Le cofinancement usager-contribuable et le partenariat public-privé changent les termes de l'évaluation des programmes d'investissement public (Alain Bonnafous, Pablo Jensen et William Roy).
Optimisation et décentralisation des programmes d'investissements de transport (Joël Maurice, Emile Quinet et Alain Sauvant).
L'estimation des préférences individuelles en vue de la décision publique. Problèmes, paradoxes, enjeux (Antoine Baujard).
Biais cognitifs et choix technologiques : une analyse des priorités des experts français (Caroline Hussler et Patrick Rondé).
Evaluation des effets des régimes de coopération intercommunale sur les dépenses publiques locales (Alain Guengant et Matthieu Leprince).
La mise en oeuvre de la réglementation : une lecture économico-juridique du secteur électrique et des marchés publics (Thierry Kirat et Frédéric Marty).
La production de brevets par les chercheurs et enseignants-chercheurs. Le cas de l'université Louis-Pasteur (Nicolas Carayol).
Fiscalité et offre de travail : une étude expérimentale (Louis Lévy-Garboua, David Masclet et Claude Montmarquette).
La valorisation salariale et professionnelle de la formation en entreprises diffère-t-elle selon le sexe ? L'exemple canadien (Nathalie Havet).
Les trente-cinq heures : un réexamen des effets sur l'emploi (Christian Gianella).
Trésor-Eco :
Révisions de la croissance potentielle de l'économie française à moyen terme (Maylis Coupet).
Les relations commerciales entre fournisseurs et distributeurs (Claire Borsenberger et Nicolas Doisy).
Une nouvelle lecture de la contribution du commerce extérieur à la croissance (Benoît Heitz et Gilbert Rini).
Résumés en français et en anglais.
« Economie et prévision », n° 175-176, 2006/4-5, 216 p. - 25,60 EUR. - Réf. : 3 303332 901753.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Marseille
Une métropole entre Europe et Méditerranée
Sous la direction de Philippe Langevin et Jean-Claude Juan
Premier port de la Méditerranée, deuxième et plus ancienne ville de France, Marseille souhaite être reconnue comme la grande métropole du Sud, trait d'union entre l'Europe et le monde méditerranéen. A-t-elle les moyens de cette ambition ? Cette métropole en plein redressement économique peut faire preuve à l'échelle locale et nationale de ses formidables capacités d'adaptation et d'innovation.
C'est ce que montre cet essai polyphonique à vingt et une voix. Il réunit, au sein de trois grandes parties : le territoire, la population et l'économie, les analyses les plus autorisées de responsables et d'observateurs privilégiés de la réalité marseillaise. Claire et attrayante, accompagnée de cartes, cette étude fouillée intéressera un large public.
Au sommaire de cette étude
Introduction : comprendre Marseille (Philippe Langevin).
Un territoire en mouvement :
Marseille et ses quartiers : une ville à construire (Philippe Langevin).
Marseille et les Méditerranées (Jean-Claude Juan).
Euroméditerranée, accélérateur de métropole (Hugues de Cibon).
Enfin, la métropole. Les grands défis de la région urbaine (Christian Brunner).
Marseille, une culture nomade (Pierre Jacques).
Des Marseillais aux métropolitains :
Habiter une métropole polycentrique (Laurent Courtois).
La métropole marseillaise et ses fractures (André Donzel et Thomas Bresson).
Les mobilités ont fait la métropole (Jean Bonnier).
Vivre à Marseille : Marseille vue par les Marseillais (Pierre Vergès et Véronique Pruneau).
Une politique de la ville à la croisée des chemins (René-Laurent Ballaguy).
Une économie en voie de redressement :
Marseille et son port : trajectoire et grandeurs d'une économie (Frédéric Dagnet, Géraldine Planque et Nicolas Romain).
L'industrie dans l'aire métropolitaine marseillaise : des rivalités à l'émergence d'un système cohérent, (Jacques Garnier et Jean-Benoît Zimmermann).
Marseille, laboratoire renouvelé pour une compréhension des négoces africains (Brigitte Bertoncello et Sylvie Bredeloup).
Les fonctions métropolitaines de Marseille (Bernard Morel).
Conclusion : Réinventer Marseille (Jean-Claude Juan).
Postface : Une ambition pour Marseille Provence Métropole (Olivier Latil d'Albertas).
« Les Etudes de La Documentation française », n° 5255, 224 p. - Cartes, stat. - 14,20 EUR. - Réf. : 3 303331 952558.
Les Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée
Dossier :
La loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale et sa circulaire d'application du 16 avril 2007 :
- la formation des agents ;
- les institutions ;
- les instances paritaires et le droit syndical ;
- le recrutement et la carrière ;
- l'hygiène et la sécurité ;
- les agents non titulaires ;
- le régime indemnitaire ;
- l'action sociale ;
- les personnels transférés de l'Etat ;
- les autres dispositions.
Statut au quotidien :
- rapport 2003 du Conseil d'Etat : perspectives pour la fonction publique.
2. Actualité documentaire
Références :
- textes ;
- chronique de jurisprudence ;
- presse et livres.
Textes intégraux :
- jurisprudence.
« Les Informations administratives et juridiques », n° 4, avril 2007, 56 p. - 16,80 EUR. - Réf. : 3 303330 610770.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Universités et grandes écoles
Jean-Richard Cytermann
L'enseignement supérieur français se caractérise par la dualité universités-grandes écoles. A l'opposé de la situation rencontrée dans la plupart des pays développés, les universités ne sont l'élément central ni de la formation des élites, ni de la production des connaissances scientifiques au plus haut niveau. Elles sont fortement concurrencées par les grandes écoles pour la formation des élites, par les organismes de recherche dans le développement de la recherche publique.
Quelles sont les conséquences de cette situation en matière d'accès aux filières d'élite et de démocratisation de l'enseignement supérieur ? Un tel système dual est-il performant et attractif dans la compétition internationale actuelle ? Ce système n'est-il pas, de plus, un frein à la capacité d'innovation de la France ?
La politique menée ces dernières années en matière d'enseignement supérieur a contribué à favoriser la coopération entre universités et grandes écoles : la loi de 1999 sur l'innovation et la recherche a concerné l'ensemble des établissements d'enseignement supérieur, de même que l'application du LMD dans le cadre européen. Les réseaux thématiques de recherche avancée (RTRA) et les pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) créés par la loi de programme pour la recherche de 2006 doivent associer universités et grandes écoles.
Faut-il aller plus loin ? L'approfondissement du rapprochement universités-grandes écoles suppose deux conditions qui semblent peu à peu faire consensus dans le débat politique actuel : remédier au sous-financement des universités et en améliorer la gouvernance, comme le réclament les présidents d'université eux-mêmes.
L'auteur : Jean-Richard Cytermann est inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche et professeur associé à l'EHESS. Il a notamment participé à l'étude Le Système éducatif en France (collection « Les Notices de la DF ») et coordonné : « Administration et politiques de la recherche » (Revue française d'administration publique, n° 112, 2005).
« Problèmes politiques et sociaux », n° 936, mai 2007, 120 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 30333 2109364.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Les collectivités locales et l'Europe
Les collectivités territoriales françaises dans l'Union européenne (François-Xavier Priollaud).
Les collectivités territoriales et l'application du droit communautaire (Nathalie Rubio).
Les régions soutenues par l'Europe ? (Christophe Demazière).
Les compétitions entre collectivités : facteur d'intégration à l'Union européenne ? (Jean-Paul Carrière).
Les collectivités locales en Europe (Gérard Marcou).