L'exploitant doit exercer une surveillance et réaliser des contrôles et des analyses afin de vérifier le respect des principes généraux de rejets mentionnés à l'article 2, et le respect des valeurs limites spécifiées à l'article 6.
L'exploitant doit être en mesure de fournir la répartition des activités rejetées par cheminée.
Les cheminées de rejet d'effluents radioactifs sont équipées des dispositifs de mesure et de prélèvement en continu permettant de mettre en oeuvre le programme de surveillance et de contrôle prévu ci-dessous. Ces dispositifs doivent être doublés, à l'exception des dispositifs de mesure et de prélèvement de la cheminée de la ventilation « ambiance » des structures 2000 et 2100.
Pour l'ensemble des cheminées, les dispositifs précités doivent être implantés dans une section de la cheminée où la représentativité des mesures et prélèvements est assurée. Ils doivent, par ailleurs, être aisément accessibles, en permanence et en toute sécurité. De plus, ils doivent être équipés d'alarmes, reportées au poste de regroupement des alarmes radiologiques, signalant à l'exploitant toute interruption de leur fonctionnement.
I. - Les rejets de la cheminée « usine » font l'objet des contrôles et analyses suivants ;
- mesure permanente avec enregistrement du débit d'émission de l'effluent ;
- mesure en continu des activités alpha et bêta globales de l'effluent ; ce dispositif est associé à des alarmes retransmises en salle de conduite centrale ;
- pour chacune des quatre périodes mensuelles définies comme suit : du 1er au 7, du 8 au 14, du 15 au 21 et du 22 à la fin du mois, prélèvement en continu sur filtre fixe faisant l'objet d'une détermination des activités alpha et bêta globales ; à la fin du mois, les filtres sont regroupés pour déterminer l'activité volumique moyenne mensuelle des différents isotopes de l'uranium, des transuraniens et des produits de fission.
II. - Les ventilations rejetées par la cheminée « ambiance » des structures 2000 et 2100 font l'objet d'un prélèvement en continu sur filtre fixe relevé à la fin de chacune des quatre périodes mensuelles définies comme suit : du 1er au 7, du 8 au 14, du 15 au 21 et du 22 à la fin du mois, et faisant l'objet d'une détermination des activités alpha et bêta globales ; à la fin du mois, les activités des isotopes de l'uranium, des transuraniens et des produits de fission seront déterminés par calcul à partir des résultats alpha et bêta des filtres APA.
Les activités rejetées sont calculées sur la base du débit nominal du ventilateur.
III. - Les effluents gazeux de procédé rejetés par la cheminée de la structure 2000 font l'objet d'un prélèvement en continu par barbotage, dont le bon fonctionnement est périodiquement vérifié.
A la fin de chacune des quatre périodes mensuelles définies comme suit : du 1er au 7, du 8 au 14, du 15 au 21 et du 22 à la fin du mois, il est procédé à la détermination des concentrations en uranium. Ces mesures sont complétées par une analyse isotopique de l'uranium, des transuraniens et des produits de fission sur le regroupement mensuel des prélèvements.
Les activités rejetées sont calculées sur la base du débit nominal du ventilateur.