Article (Arrêté du 18 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1997 et portant organisation des sous-directions de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et de l'administration centrale du ministère de la recherche)

Art. 1er. - L'arrêté du 17 décembre 1997 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 18 du présent arrêté.