Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »))
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 décembre 2003 modifiant l'arrêté du 5 juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID »))
6.3.2.9 a) : biffer « de chute » après « épreuves » et remplacer « 6.3.2.5 a) » par « 6.3.2.3 ».
Chapitres 6.7, 6.8 et 6.9
Ajouter au nota sous le titre : « ; pour les citernes à déchets opérant sous vide, voir chapitre 6.10 ». 6.8. Nota sous le titre : ajouter « et CGEM certifiés UN » après : « citernes mobiles ». 6.9. Nota sous le titre : ajouter « et CGEM certifiés UN » après : « citernes mobiles ».