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Article 1 (Arrêté du 11 août 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « installateur sanitaire »)

Article 1 (Arrêté du 11 août 2004 modifiant l'arrêté du 1er août 2002 modifié portant création du certificat d'aptitude professionnelle « installateur sanitaire »)


Les dispositions des annexes III « règlement d'examen » et IV « définition d'épreuves » de l'arrêté du 1er août 2002 susvisé sont remplacées, respectivement, par les dispositions des annexes I et II au présent arrêté.