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Article 2 (Arrêté du 8 février 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »))

Article 2 (Arrêté du 8 février 2002 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »))


Les annexes A et B de l'arrêté du 1er juin 2001 visé à l'article 1er (dit « arrêté ADR ») composées de deux volumes sont modifiées comme suit :
Annexe A (volume I) :
Page 27, 1.2.1 : sous la définition de « pression maximale de service », le même nota apparaît deux fois, biffer le premier ;
Page 47 :
1.6.3.9 : renuméroter la deuxième sous-section avec cette numération, c'est-à-dire celle qui n'est pas réservée, 1.6.3.10 ;
1.6.3.10 : renuméroter 1.6.3.11 ;
1.6.3.11 : renuméroter 1.6.3.12 ;
1.6.3.12 : renuméroter 1.6.3.13 ;
Page 83, 2.1.3.8 : remplacer : « (voir définition en 2.3.4.7) » par : « (voir définition en 2.3.5.1) » ;
Page 86, 2.1.4.2, a : remplacer : « les sous-sections 2.2.x.3 » par : « les sous-sections 2.2.x.2 » ;
Page 91, 2.2.1.1.7.7 : remplacer : « ATTACHES PYROTECHNIQUES EXPLOSIBLES » par : « ATTACHES PYROTECHNIQUES EXPLOSIVES » ;
Page 95, 2.2.1.1.7.7 : remplacer : « COMPOSANTS DE CHAINES PYROTECHNIQUES, NSA » par : « COMPOSANTS DE CHAINE PYROTECHNIQUE, NSA » ;
Sous la définition de « CORDEAU DETONANT à enveloppe métallique », remplacer : « une enveloppe textile tissée » par : « une enveloppe en métal mou » ;
Page 99, 2.2.1.1.7.7 : dans la définition de « HEXOTONAL », supprimer la dernière phrase ;
Page 118, 2.2.3.1.1 : supprimer le nota 7 ;
Page 121, 2.2.3.3 : dans la liste, sous le code de classification F1, pour le numéro ONU 1999, ajouter : « , y compris les liants routiers et les cut backs bitumineux » ;
Page 145, 2.2.51.2.2 : remplacer au 5e tiret : « les mélanges d'acide chlorhydrique » par : « les mélanges d'acide chlorique » ;
Page 152, 2.2.52.4 : au paragraphe b du NOTA sous le titre, remplacer : « 4.1.4.1 » par : « 4.1.4.2 » ;
Au paragraphe c du NOTA sous le titre, remplacer : « 4.2.4.1 » par : « 4.2.4.2 » ;
Page 162, 2.2.52.4 : dans la note 28, au tableau, remplacer : « 220 °C » par : « 200 °C » ;
Page 174, 2.2.61.3 : supprimer le nota b ;
Page 186, 2.2.7.4.6 a et b : remplacer le titre de la norme ISO 2919/1980 : « Sources radioactives scellées - Classification » par : « Radioprotection - Sources radioactives scellées - Prescriptions générales et classification » ;
Page 206, 2.2.7.7.2.6 : biffer le paragraphe, qui apparaît déjà une première fois à la page 205 ;
Page 207, 2.2.7.8.8 : dans le tableau 2.2.7.8.4., dans la colonne de l'indice de transport, ajouter un renvoi à la note de bas de tableau « a » après « Plus de 0 mais pas plus de 1 » et, dans la même ligne, dans la colonne de l'intensité de rayonnement, remplacer : « 0,5 Sv/h » par : « 0,5 mSv/h ».