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Article (Arrêté du 10 janvier 2000 relatif à l'indice de qualité de l'air)

Article (Arrêté du 10 janvier 2000 relatif à l'indice de qualité de l'air)

Art. 4. - L'indice d'ozone est un nombre entier compris entre 1 et 10. Il est calculé à partir des concentrations d'ozone mesurées dans l'air ambiant sur la zone géographique et pendant la journée de référence, conformément à l'article 6 et à l'annexe 3.