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Article 1 (Arrêté du 24 avril 2002 modifiant l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Article 1 (Arrêté du 24 avril 2002 modifiant l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)


Il est ajouté à l'article 4 de l'arrêté du 25 mai 2000 susvisé un alinéa ainsi rédigé :
« En outre, le comité pour l'histoire des anciens combattants lui est rattaché. »