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Article (Arrêté du 27 juin 2000 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin)

Article (Arrêté du 27 juin 2000 modifiant l'arrêté du 3 septembre 1998 relatif aux modalités de réalisation de l'identification du cheptel bovin)

Art. 4. - Il est inséré, après le dernier paragraphe de l'article 27 de l'arrêté du 3 septembre 1998 susvisé, le paragraphe suivant :

« Pour un animal destiné à des événements culturels ou sportifs, le numéro de la marque au feu doit aussi être inscrit sur le volet d'identification du passeport. »