Article (Arrêté du 15 décembre 1999 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Art. 10. - Sont modifiés comme suit à la date de l'arrêté les mainteneurs des variétés suivantes :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 6 du 08/01/20 0 page 354 à 356

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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des 23 décembre 1985 (art. 1er) pour la variété Florin, 30 décembre 1991 (art. 1er) pour la variété Galibier et 22 janvier 1998 (art. 1er) pour la variété Eléphant.