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Article (Arrêté du 6 mars 2003 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »))

Article (Arrêté du 6 mars 2003 modifiant l'arrêté du 5 décembre 2002 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »))


Page 19 : DS 513, insérer « avec au moins 50 % (masse) d'eau » après « L'azoture de baryum humidifié » dans la deuxième phrase.
Page 80 : P200, pour le N° ONU 1012, remplacer « CIS-BUTYLÈNE-2 ou TRANS-BUTYLÈNE-2 » par « cis-BUTYLÈNE-2 ou trans-BUTYLÈNE-2 ».
Page 100 : P406, dans la disposition spéciale PP26, remplacer « 3344 » par « 3376 », et dans la disposition spéciale PP80, remplacer « les numéros ONU 2907 et 3344 » par « le numéro ONU 2907, ».
Page 181 : 4.2.5.3, ajouter les dispositions spéciales suivantes :
« TP30. Cette matière doit être transportée en citernes avec isolation thermique ;
« TP31. Cette matière ne peut être transportée en citerne qu'à l'état solide. »
Page 183 : dans le nota sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 209 : dans le nota sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 211 : dans le nota, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 221 : 5.1.5.4, dans le tableau, pour « Arrangement spécial », insérer « 1.7.4.2 » et pour « Modèles de colis approuvés soumis aux mesures transitoires », insérer « 1.6.6.1 » sous « Référence ».
Page 248 : 5.4.1.2.1 a) Remplacer « 5.4.1.1.1 g) » par « 5.4.1.1.1 f) » dans la première phrase.
Page 305 : 6.2.1.2 d) Remplacer « P200(12) » par « P200(9) » .
Page 336 : 6.3.2.9 a) Remplacer « 6.3.2.3 » par « 6.3.2.5 a) ».
Page 463 : dans le nota, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 472 : 6.8.2.1.21, dans le deuxième tableau, remplacer « 2,5 mm », « 3 mm », « 4 mm » et « 6 mm » par « 3 mm », « 4 mm », « 5 mm » et « 8 mm » respectivement, dans la dernière colonne.
Page 503 : dans le nota, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 513 : dans le nota 1, sous le titre, insérer : « et les conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) certifiés "UN » après « citernes mobiles ».
Page 576 : 9.1.2.1.1, dans le deuxième paragraphe, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ».
Page 577 : au point 8 du certificat d'agrément, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ».
Page 581 : 9.2.1, dans le premier tiret, remplacer « 9.2.3.1 » par « 9.2.3.1.1 ».
Page 585 : 9.2.2.2.1, dans le cinquième tiret, remplacer « 9.2.3.3 » par « 9.2.3.1.2 ».
Page 589 : 9.2.3.1, rénuméroter « 9.2.3.1.1 » la première phrase (« Les véhicules à moteur... qui y sont spécifiées ») et « 9.2.3.1.2 » la deuxième phrase (« Les véhicules EX/III, FL, OX et AT... Règlement ECE n° 13 ».
Page 603 : 9.7.8.1, remplacer « 1.6.6 » par « 1.6.5 ».