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Article (Arrêté du 17 avril 2001 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements)

Données brutes

Article (Arrêté du 17 avril 2001 modifiant l'arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements)

Art. 1er. - Le tableau du 1o de l'annexe I de l'arrêté du 7 juillet 1995 susvisé est modifié comme suit :

I. - La ligne 18 (Béquille) est remplacée par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 107 du 08/05/2001 page 7284 à 7285

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II. - La ligne 23 (Identification des commandes, témoins et indicateurs) est remplacée par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 107 du 08/05/2001 page 7284 à 7285

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III. - La ligne 25 (Indicateur de vitesse) est remplacée par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 107 du 08/05/2001 page 7284 à 7285

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