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Article (Arrêté du 14 mai 2001 relatif aux indemnités allouées, à l'Ecole nationale de la santé publique, aux élèves directeurs stagiaires de 3e classe et aux directeurs stagiaires des corps de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)

Article (Arrêté du 14 mai 2001 relatif aux indemnités allouées, à l'Ecole nationale de la santé publique, aux élèves directeurs stagiaires de 3e classe et aux directeurs stagiaires des corps de directeurs d'établissements sanitaires et sociaux et directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux)

Art. 2. - L'indemnité de stage prévue à l'article 2 du décret du 14 mai 2001 susvisé est fixée, selon le taux de base arrêté en application du décret du 25 juin 1992 susvisé, conformément aux dispositions du tableau ci-après :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 114 du 17/05/2001 page 7879

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