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Article (Arrêté du 15 avril 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 15 avril 1999 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Art. 5. - L'arrêté du 9 janvier 1996 susvisé est modifié comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 90 du 17/04/1999 page 5701 à 5704

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