Articles

Article (Arrêté du 3 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes)

Article (Arrêté du 3 décembre 1998 modifiant l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes)


Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 3 décembre 1998, l'arrêté du 24 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Cévennes est modifié comme suit :

2o Représentants des collectivités territoriales et locales :

Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national, dont :

Département de la Lozère :

Remplacer : « M. Privat (Jean), maire d'Altier » par : « M. Moulin (Jean), maire d'Altier ».