Article (Arrêté du 11 janvier 1996 modifiant l'arrêté du 11 août 1989 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs)
Art. 1er. - L'arrêté du 11 août 1989 modifié susvisé fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Tourisme-loisirs est modifié comme suit :
L'annexe I (Règlement d'examen) est complétée et modifiée par l'annexe I du présent arrêté (1) ;
L'annexe II (Définition des épreuves), « Epreuves facultatives », est complétée par l'annexe II du présent arrêté (1).