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Article (Décret no 96-881 du 2 octobre 1996 modifiant le décret no 91-129 du 31 janvier 1991 modifié portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière)

Article (Décret no 96-881 du 2 octobre 1996 modifiant le décret no 91-129 du 31 janvier 1991 modifié portant statut particulier des psychologues de la fonction publique hospitalière)

Art. 4. - Il est inséré, dans le même décret, après l'article 15, un article 15-1 ainsi rédigé :

« Art. 15-1. - A compter du 1er août 1996, les psychologues hors classe sont reclassés dans le corps des psychologues de la fonction publique hospitalière suivant le tableau de correspondance ci-dessous :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0237 du 10/10/96 Page 14868 a 14869
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