Article (Arrêté du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense)
Art. 2. - Il est ajouté, après l'article 16 de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé, un titre VI bis suivi d'un article 16 bis ainsi conçus :
« TITRE VI bis
« Filière E.N.S. de Cachan
« Section C
« Arts-création industrielle
« Art. 16 bis. - L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté. » L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.