Article (Arrêté du 28 juillet 1995 modifiant l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif à l'organisation des enseignements et aux horaires de la classe de seconde des lycées d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole)
Art. 1er. - Le dernier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié susvisé est remplacé par l'alinéa suivant:
« Les élèves ont par ailleurs la possibilité de suivre des enseignements facultatifs. »