A-2. APERÇU DES PRODUITS OFFERTS ET DE LEUR USAGE DES RÉSEAUX MOBILES
A-2.1. Correspondance entre les produits commerciaux et les prestations techniques
Les produits commerciaux sont offerts sur un marché de gros ou de détail par l'opérateur. Ils sont fournis à partir de briques que sont les prestations techniques. Toute prestation technique sert à produire au moins un produit commercial. La fourniture de tout produit commercial repose par ailleurs sur au moins une prestation technique. Deux prestations techniques diffèrent par leur usage d'au moins un élément constitutif du réseau.
Si l'on prend l'exemple de la prestation technique « communications vocales entrantes », cette dernière est déclinée en deux prestations techniques qui sont : les communications vocales entrantes en provenance du territoire considéré d'une part, et celles ne provenant pas du territoire considéré d'autre part. Le produit commercial principal fourni à partir de la prestation technique « communications vocales entrantes » est la prestation (de gros) de terminaison d'appel vocal « directe ».
A-2.2. Produits commerciaux
A titre liminaire, il est rappelé que la suite de l'annexe distingue deux types de trafic :
- le trafic intra-territorial ;
- le trafic inter-territoires et international.
S'agissant de la métropole, le trafic intraterritorial désigne le trafic métropolitain, tandis que le trafic interterritoires et international désigne le trafic entre la métropole et les DOM, ainsi que le trafic entre la métropole et d'autres pays.
A-2.2.1. Produits de détail
Sur un plan commercial, les « produits » offerts par les opérateurs mobiles à leurs clients prépayés ou post payés sur le marché de détail du territoire considéré se présentent la plupart du temps sous la forme de bouquets incluant l'accès aux services mobiles (notamment en réception), ainsi que les services mobiles suivants :
a) Les appels vocaux émis sur le territoire, dans le cadre de communications interpersonnelles ou pour accéder à des services voix à valeur ajoutée ;
b) Les SMS émis sur le territoire dans le cadre de communications interpersonnelles ou pour accéder à des services SMS à valeur ajoutée, par exemple, les services de chat, de divertissement ou de personnalisation du mobile ;
c) Les autres services multimédias (MMS émis sur le territoire dans le cadre de communications interpersonnelles ou pour accéder à des services MMS à valeur ajoutée ; navigation Internet ou sur le portail opérateur, etc.). Ces services peuvent être fournis en bas débit via la technologie GPRS, ou en haut débit via la technologie UMTS ;
d) Tout ou partie de ces services en situation d'itinérance hors du territoire considéré (par exemple à l'étranger). Il s'agit alors de prestations dites de roaming out. L'abonné utilise dans ce cas le réseau d'un opérateur mobile autorisé sur un autre territoire que celui considéré (7).
La fourniture des services mobiles étant souvent couplée à la vente de terminaux, l'opérateur tire également des revenus de cette dernière.
Deux normes mobiles sont utilisées pour offrir des bouquets de services sur le marché de détail : la norme GSM (de deuxième génération) et la norme UMTS (de troisième génération). Le passage du GSM à l'UMTS correspond à un saut en norme. Des avancées technologiques sont également possibles au sein d'une même norme : tel était le cas du GSM lorsqu'il a évolué vers la technologie GPRS, puis vers la technologie EDGE.
Les services peuvent être classés en deux catégories : la première est formée des services fournis sur la base des deux normes GSM (technologies 2G, GPRS et EDGE) ou UMTS, tandis que la seconde est formée de ceux exclusivement fournis sur la base de la norme UMTS.
Le premier type de services est notamment constitué des services vocaux (téléphonie), des SMS et des services de transfert de données en bas débit (navigation et messagerie par exemple).
Le deuxième type de services, qui sont exclusivement accessibles aux abonnés 3G en raison du débit minimal qu'ils requièrent, comprend, entre autres, la visiophonie (téléphonie couplée à la possibilité de voir son interlocuteur).