Article 1 (Arrêté du 9 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2003 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « négociation et relation client »)

L'annexe IV de l'arrêté du 29 juillet 2003 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.