Article 1 (Arrêté du 13 décembre 2005 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2003 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor)

La liste annexée à l'arrêté du 11 décembre 2003 susvisé est remplacée par celle annexée au présent arrêté.