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Article 6 (Arrêté du 8 mars 2006 portant composition et organisation du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national)

Article 6 (Arrêté du 8 mars 2006 portant composition et organisation du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national)


Le comité se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président.
Le directeur général et le directeur chargé de la recherche de l'institut assistent aux réunions du comité.
Le président du comité peut appeler à participer aux séances à titre consultatif toute personne dont il juge la présence utile. Il peut créer des groupes de travail spécialisés et organiser des réunions restreintes destinées à élaborer des éléments d'évaluation ou d'orientation devant être discutés en séance plénière.
Le directeur général de l'IGN peut, s'il le juge nécessaire, demander au président de réunir le comité.
L'ordre du jour des séances est fixé d'un commun accord entre le président du comité et le directeur général de l'IGN.
En cas d'absence du président, la présidence de séance est assurée par le doyen d'âge.
Les avis et recommandations du comité scientifique et technique font l'objet de procès-verbaux signés du président du comité et diffusés suivant une liste établie d'un commun accord par le président du comité et le directeur général de l'IGN.
Le secrétariat du comité scientifique et technique est assuré par le directeur chargé de la recherche de l'institut.