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Article 2 (Arrêté du 12 décembre 2005 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 2 (Arrêté du 12 décembre 2005 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2006.