Sont modifiés en conséquences les arrêtés ci-après :
- arrêté du 15 mai 1973 modifié pour les variétés Polybelga, Polyrave E, Tribel ;
- arrêté du 23 mai 1986 modifié pour les variétés Ovatio, Rizor ;
- arrêté du 30 mai 1988 modifié pour la variété Univers ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Jupiter ;
- arrêté du 16 avril 1993 modifié pour la variété Riposte ;
- arrêté du 1er juin 1994 modifié pour la variété Rival ;
- arrêté du 30 juin 1995 modifié pour les variétés Atlantis, Clipper, Manon, Rifle ;
- arrêté du 27 février 1996 pour les variétés Granit, Oasis ;
- arrêté du 16 avril 1997 pour les variétés Agora, Byzance, Centaure, Shérif, Sonate ;
- arrêté du 25 septembre 1997 pour la variété Horizon ;
- arrêté du 6 avril 1999 pour les variétés Climax, Pépite, Prélude, Rafal ;
- arrêté du 26 avril 2000 pour les variétés Baccara, Capital, Crocodile, Rempart, Santana, Sharma ;
- arrêté du 28 mars 2001 pour les variétés Decibel, Enduro, Geneal, Panache, Vitalis ;
- arrêté du 12 octobre 2001 pour les variétés Baladin, Castel, Cerise, Guepard, Tarpan ;
- arrêté du 10 avril 2002 pour les variétés Diapason, Electron, Eperon, Festival, Kangourou, Pursan, Recitale, Tandem ;
- arrêté du 17 mars 2003 pour les variétés Anaconda, Arsenal, Axial, Canyon, Safari, Solarion, Tropical ;
- arrêté du 9 juillet 2003 pour la variété Telstar ;
- arrêté du 25 mars 2004 pour les variétés Parthenon, Pelican, Radial, Spacial, Xenon ;
- arrêté du 23 juillet 2004 pour les variétés Antilope, Coccinelle, Leopard, Licorne ;
- arrêté du 4 février 2005 pour les variétés Biathlon, Filon, Grillon, Magistral, Provençal, Python, Zanzibar.