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Article 1 (Arrêté du 6 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2004 modifiant différents arrêtés relatifs aux membres d'équipage de conduite d'avions)

Article 1 (Arrêté du 6 octobre 2005 modifiant l'arrêté du 30 novembre 2004 modifiant différents arrêtés relatifs aux membres d'équipage de conduite d'avions)


Le second alinéa de l'article 6 de l'arrêté du 30 novembre 2004 susvisé est abrogé.