Article (Arrêté du 2 novembre 2005 portant admission à la retraite (chargés d'études documentaires))
Article (Arrêté du 2 novembre 2005 portant admission à la retraite (chargés d'études documentaires))
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 2 novembre 2005, M. Jean-Claude Hombert, chargé d'études documentaires, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 2 janvier 2006.