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Article 1 (Arrêté du 19 juillet 2005 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)

Article 1 (Arrêté du 19 juillet 2005 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires)


La division 130 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, intitulée « Titres de sécurité », est abrogée.