L'utilisation des hérissons résulte aujourd'hui de plusieurs phénomènes.
Tout d'abord, les opérateurs fixes sont incités à les utiliser, pour les appels fixe vers mobile, car leur utilisation est pour eux beaucoup moins coûteuse que celle de la prestation d'interconnexion (terminaison d'appel). De plus, les entreprises peuvent elles-mêmes mettre en place des hérissons et bénéficier ainsi de prix bien inférieurs à ceux proposés par un opérateur fixe pour un appel fixe-mobile utilisant la terminaison d'appel mobile. L'opérateur fixe cherche donc à proposer à son entreprise cliente un tarif prenant en compte cet élément, ce tarif ne pouvant être obtenu qu'en utilisant lui-même un hérisson.
Les hérissons sont aujourd'hui financièrement avantageux pour leurs utilisateurs car les forfaits proposés à leur détenteur sont très compétitifs. Ces forfaits peuvent être, début 2004, inférieurs à 9,5 cEUR/min (hors coût d'acquisition et de fonctionnement du hérisson) quand le prix moyen de détail mobile est de 21 cEUR/min (2) et le prix moyen de terminaison d'appel en 2003 supérieur à 17 cEUR/min.
Dans le cadre du système du bill and keep, les hérissons utilisant des cartes SIM de l'opérateur mobile M permettent d'accéder à la fois aux abonnés de l'opérateur M (appel on-net) et aux abonnés des autres opérateurs mobiles (appels off-net). Les appels off-net sont intéressants pour l'opérateur mobile M, puisque celui-ci touche le revenu d'une communication, mais, grâce au système du bill and keep, ne paie pas la terminaison sur le réseau de l'autre opérateur mobile. Les appels off-net représentent par rapport aux appels on-net un coût bien inférieur pour l'opérateur M, puisque les premiers n'utilisent qu'une boucle radio quand les seconds en utilisent deux. En revanche, pour l'opérateur mobile destinataire de l'appel off-net, la situation est inversée : il doit terminer un appel sans la moindre rémunération. Chaque opérateur mobile a donc eu individuellement intérêt à maximiser son volume d'appels off-net passant par des hérissons, tout en minimisant son volume d'appels entrants en provenance d'autres réseaux mobiles. La recherche de cette maximisation s'est faite par une concurrence sur les prix de détail de flotte, conduisant ainsi à des tarifs inférieurs à neuf centimes, soit moins de la moitié du prix de détail moyen.
Comme il a été mentionné dans la section 1.3, l'Autorité considère dans son analyse prospective que le système du bill and keep va disparaître rapidement à l'instigation des opérateurs mobiles.
Une sortie du bill and keep devrait à terme réduire considérablement l'utilisation des hérissons. En effet, les opérateurs mobiles ne seront plus incités à proposer des tarifs indifférenciés pour les appels on-net et les appels off-net puisqu'ils devront payer le prix de la terminaison d'appel. Les hérissons ne serviront sans doute plus alors que pour les appels on-net. Pour accéder à un client du réseau de l'opérateur mobile M, il n'y aura plus la possibilité de passer par un opérateur mobile tiers M' : seuls seront possibles la terminaison d'appel vocal sur le réseau de l'opérateur M et les appels on-net d'un hérisson sur le réseau de l'opérateur M.
Substituabilité des appels par le biais des hérissons :
Selon différents opérateurs, les appels par le biais des hérissons représenteraient mi 2004 entre 20 % et 30 % des appels fixe vers mobile. Il semble qu'une grande partie du trafic des opérateurs fixes alternatifs à destination des réseaux mobiles passe par des hérissons, mais qu'en revanche France Télécom n'utiliserait pas a priori de tels systèmes de manière significative.
Les hérissons se sont donc, de fait, partiellement substitués à la terminaison d'appel.
Néanmoins, les hérissons permettant d'accéder au réseau d'un opérateur mobile M, comme la terminaison d'appel sur le réseau de l'opérateur mobile M, sont contrôlés, à la fois techniquement et tarifairement, par l'opérateur M. Une fois les hérissons off-net disparus, les opérateurs mobiles n'auront que peu d'intérêt à favoriser des hérissons on-net qui concurrencent directement leur offre de terminaison d'appel.
L'Autorité avait envisagé dans sa consultation préliminaire que les hérissons soient inclus dans les marchés pertinents de la terminaison d'appel vocal sur les réseaux individuels des opérateurs. Néanmoins, l'Autorité avait considéré que l'incitation à utiliser les hérissons off-net serait amenée à disparaître dès la sortie du bill and keep et que les hérissons on-net devraient fortement diminuer dès lors que la charge de terminaison d'appel vocal se rapprocherait des coûts.
France Télécom conteste qu'un marché puisse être composé d'une prestation de gros (la terminaison d'appel) et d'une prestation de détail (l'appel mobile-mobile du hérisson). Selon France Télécom un tel amalgame serait contraire aux choix de la Commission qui a séparé les marchés de gros et les marchés de détail et de surcroît n'a pas recensé le marché de détail des services mobiles.
La vente par un opérateur mobile à un autre opérateur d'un service de communication électronique est par nature un service de gros, même si la même prestation est vendue parallèlement sur le marché de détail sous la forme d'un service de détail. D'une manière générale, il existe toujours un certain chevauchement entre marchés de gros et marchés de détail. Les produits de détail vendus aux plus gros clients (grands comptes) sont couramment substituables avec des offres de gros destinées aux opérateurs tiers.
SFR conteste que l'Autorité ne prenne pas en compte les hérissons on-net tant que ceux-ci seront à un tarif inférieur à celui de la terminaison d'appel vocal. Un autre contributeur a indiqué que le raisonnement de l'ART conduisant à penser que les opérateurs mobiles, une fois les hérissons off-net disparus, seront incités à remonter leurs tarifs de hérissons on-net au-dessus de la terminaison d'appel était incorrect. Au contraire, les opérateurs mobiles, en raison de la forte concurrence sur le marché des entreprises, seraient contraints à proposer des tarifs on-net au coût marginal pour les flottes d'entreprise, et certaines des cartes SIM de ces flottes pourraient servir à faire des hérissons on-net.
L'Autorité prend en compte ces arguments et considère donc que seuls les hérissons utilisant une carte SIM d'un opérateur doivent être inclus dans le marché pertinent de la terminaison d'appel vocal sur le réseau de cet opérateur.
Au demeurant, la Commission européenne, au paragraphe 42 de ses lignes directrices, alerte les Autorités réglementaires nationales sur le risque du sophisme du cellophane (3) : les tests de substituabilité peuvent s'avérer non pertinents quand les prix constatés sur le marché s'écartent de façon sensible des prix concurrentiels. Il aurait pu être envisagé de considérer des prix de marché à un niveau concurrentiel et non au niveau actuel. Dans cette situation, le prix de la terminaison d'appel serait inférieur à celui d'un appel mobile à mobile, utilisé par les hérissons, puisque le coût principal d'une communication mobile est la boucle locale radio et qu'un appel mobile à mobile en utilise deux quand la terminaison d'appel n'en nécessite qu'un. Il n'y aurait alors aucune substituabilité entre la terminaison d'appel vocal et les appels par le biais des hérissons. Ceci conduirait donc à ne pas prendre en compte les hérissons dans le marché de la terminaison d'appel vocal, ce qui n'aurait cependant pas d'influence sur l'appréciation de puissance de marché.