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Article 1 (Arrêté du 10 mai 2005 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)

Article 1 (Arrêté du 10 mai 2005 modifiant l'arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques)


L'annexe de l'arrêté du 6 février 2001 susvisé est modifiée comme suit :
a) Le numéro d'ordre 1132 bis est ajouté comme suit :
« 1132 bis Nonylphénol [C6H4(OH)C9H19] et éthoxylate de nonylphénol [(C2H4O)nC15H24O] à des concentrations supérieures ou égales à 0,1 % m/m. »