Article 1 (Arrêté du 17 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 31 août 2001 portant organisation des sous-directions de la direction du service national)

L'article 2 de l'arrêté du 31 août 2001 susvisé est remplacé par un article 2 ainsi rédigé :
« Art. 2. - La sous-direction des ressources humaines comprend :
- le bureau du personnel civil ;
- le bureau du personnel militaire ;
- le bureau des effectifs ;
- le bureau de la formation ;
- le bureau de la prévention. »