Article 1 (Arrêté du 17 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre)

Au titre II : Autorités et organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre, le 5 de l'article 9 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est abrogé.