Article 1 (Arrêté du 10 juin 2004 modifiant l'arrêté du 9 novembre 1998 portant approbation du règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)

Le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers est modifié conformément aux dispositions portées en annexe (1).