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Article 1 (Décret n° 2004-79 du 21 janvier 2004 modifiant les dispositions relatives à la réserve militaire)

Article 1 (Décret n° 2004-79 du 21 janvier 2004 modifiant les dispositions relatives à la réserve militaire)


Au premier alinéa de l'article 1er du décret du 1er décembre 2000 susvisé, après les mots : « les réservistes appartiennent », sont insérés les mots : « au contrôle général des armées, ».