Le conseil de l'hospitalisation se réunit, sur convocation de son président, au moins six fois par an et en tant que de besoin. L'ordre du jour des séances du conseil de l'hospitalisation est fixé par son président. Le conseil ne peut délibérer valablement que si la moitié au moins de ses membres sont présents. Lorsque le quorum n'est pas atteint, le conseil se réunit à nouveau dans les huit jours et la délibération n'est pas soumise à l'obligation de quorum.
Les membres disposent chacun d'une voix délibérative. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Celle du président est prépondérante en cas de partage égal des voix.
Le conseil élabore son règlement intérieur.
Le secrétariat du conseil est placé auprès de la direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins.