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Article 1 (Arrêté du 1er août 2003 modifiant l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires des produits en provenance des pays tiers)

Article 1 (Arrêté du 1er août 2003 modifiant l'arrêté du 5 mai 2000 fixant les modalités des contrôles vétérinaires des produits en provenance des pays tiers)


Le point 3 de l'article 6 et les annexes I, II et III de l'arrêté du 5 mai 2000 susvisé sont supprimés.