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Article 1 (Arrêté du 28 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 30 mai 2006 fixant la liste des points d'entrée pour le contrôle des végétaux, des produits végétaux et autres objets)

Article 1 (Arrêté du 28 décembre 2006 modifiant l'arrêté du 30 mai 2006 fixant la liste des points d'entrée pour le contrôle des végétaux, des produits végétaux et autres objets)


Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 30 mai 2006 susvisé sont remplacées par les dispositions suivantes :
« Pour la satisfaction des exigences sanitaires des végétaux, produits végétaux et autres objets, sont désignés les points d'entrée suivants, auxquels sont associés les services de la protection des végétaux, organismes officiels des points d'entrée :