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Article 5 (Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association de l'âne de Provence »)

Article 5 (Arrêté du 23 avril 2003 portant agrément de l'association dénommée « Association de l'âne de Provence »)


Le directeur général de la forêt et des affaires rurales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.