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Article 1 (Arrêté du 17 juillet 2003 complétant l'arrêté du 4 juillet 1991 modifié fixant la liste des diplômes pour le recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret n° 90-973 du 30 octobre 1990 en vue de l'accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire)

Article 1 (Arrêté du 17 juillet 2003 complétant l'arrêté du 4 juillet 1991 modifié fixant la liste des diplômes pour le recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret n° 90-973 du 30 octobre 1990 en vue de l'accès au corps des ingénieurs du génie sanitaire)


La liste des diplômes donnant accès au recrutement par concours prévu à l'article 5 du décret du 30 octobre 1990 susvisé, fixée à l'article 1er de l'arrêté du 4 juillet 1991 susvisé, est complétée comme suit :
Ecole supérieure de chimie physique électronique de Lyon (CPE Lyon) ;
Ecole supérieure d'agriculture d'Angers (ESA) ;
Institut polytechnique de l'université d'Orléans regroupant l'Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux (ESEM) et l'Ecole supérieure des procédés électroniques et optiques (ESPEO) d'Orléans.