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Article (Arrêté du 6 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles)

Article (Arrêté du 6 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 30 septembre 1988 fixant la liste des espèces d'animaux susceptibles d'être classés nuisibles)


Mammifères :
Belette (Mustela nivalis).
Martre (Martes martes).
Putois (Mustela putorius).