Le tableau général des unités légales de mesure annexé au décret du 3 mai 1961 susvisé est modifié comme suit :
1° Sous le titre « Notes préliminaires », le premier alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Le système légal d'unités de mesure est le système désigné par la conférence générale des poids et mesures Système international d'unités, dont l'abréviation est SI, complété par les unités en usage avec le système international ou admises temporairement dans les conditions précisées dans le présent décret et dans son annexe. »
2° Le tableau des multiples de la note préliminaire n° 2 est remplacé par le tableau suivant :
3° Le tableau des sous-multiples de la note préliminaire n° 2 est remplacé par le tableau suivant :
4° Le deuxième alinéa du paragraphe C de la note préliminaire n° 3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Quoiqu'une unité dérivée puisse s'exprimer de plusieurs façons équivalentes en utilisant des noms d'unités de base ou des noms d'unités dérivées sans dimension du SI et des noms spéciaux d'unités dérivées, l'emploi préférentiel de certaines combinaisons ou de certains noms spéciaux est admis afin de faciliter la distinction entre des grandeurs ayant la même dimension. »
5° Les tableaux I, II, IV, VI, VII et IX sont modifiés comme suit, les lignes de ces tableaux non reprises ci-après restant inchangées :