La partie B « Prescriptions applicables aux navires et aux engins de sauvetage » du chapitre 221-III de la division 221 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
5.1. Dans les notes de bas de page se rapportant à l'article 221-III/09 « Consignes d'exploitation », à l'article 221-III/11 « Dispositions à prendre pour l'appel et l'embarquement dans les embarcations et les radeaux de sauvetage », et au paragraphe 10 de l'article 221-III/20 « Disponibilité opérationnelle, entretien et inspections », à la suite de l'expression : « adoptées par l'organisation (résolution A.760[18]) », il est inséré l'expression : « telle qu'amendée par la résolution MSC.82[70]) ».
5.2. Dans la note de bas de page se rapportant au paragraphe 3.1 de l'article 221-III/20 « Disponibilité opérationnelle, entretien et inspections », à la suite de l'expression : « des engins de mise à l'eau et des dispositifs de largage en charge (MSC/Circ.1093) », il est ajouté l'expression : « telle qu'amendée par la circulaire MSC/Circ.1206 ».
5.3. Dans les notes de bas de page se rapportant aux paragraphes 8.1.2 et 8.3.3 de l'article 221-III/20 « Disponibilité opérationnelle, entretien et inspections », à la suite de l'expression : « adoptée par l'organisation (résolution A.761[18]) », il est ajouté l'expression : « telle qu'amendée par la résolution MSC.55[66]) ».
5.4. Dans le paragraphe 9.1 de l'article 221-III/20 « Disponibilité opérationnelle, entretien et inspections », il est ajouté la note de bas de page suivante : « Se reporter à la circulaire MSC/Circ.955 sur l'entretien des engins de sauvetage et du matériel de radiocommunications dans le cadre du système harmonisé de visites et de délivrance des certificats (système HSSC) ».
5.5. La note de bas de page (1) se rapportant au paragraphe 1 de l'article 221-III/28 « Aires d'atterrissage et d'évacuation par hélicoptère » est nouvellement libellée ainsi qu'il suit :
« (1) Se reporter au Manuel international de recherche et de sauvetage aéronautiques et maritimes (manuel IAMSAR). »
5.6. Au paragraphe 2 de l'article 221-III/28 « Aires d'atterrissage et d'évacuation par hélicoptère », après l'expression : « Les navires rouliers », il est ajouté une note de bas de page (2) ainsi libellée :
« (2) Se reporter à la circulaire MSC/Circ.907 sur l'application de la règle III/28.2 de la convention SOLAS concernant les aires d'atterrissage pour hélicoptères à bord des navires à passagers non rouliers. »
5.7. L'actuelle note de bas de page (2) se rapportant au paragraphe 2 de l'article 221-III/28 « Aires d'atterrissage et d'évacuation par hélicoptère » est nouvellement numérotée en (3), et libellée ainsi qu'il suit :
« (3) Se reporter à la circulaire MSC/Circ.895 intitulée "Recommandation sur les aires d'atterrissage pour hélicoptères à bord des navires rouliers à passagers. »