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Article 1 (Arrêté du 23 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 21 juin 2001 modifié relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'antiabordage installés à bord des aéronefs volant dans les espaces aériens d'outre-mer exploités par l'administration française)

Article 1 (Arrêté du 23 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 21 juin 2001 modifié relatif aux équipements de communication, de navigation, de surveillance et d'antiabordage installés à bord des aéronefs volant dans les espaces aériens d'outre-mer exploités par l'administration française)


Au 2.2.1.4 de l'annexe à l'arrêté du 21 juin 2001 susvisé, les mots : « Polynésie française » sont remplacés par les mots : « a) Polynésie française ».