Article 49-6 (Arrêté du 20 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »))
Article 49-6 (Arrêté du 20 décembre 2004 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »))
Dispositions relatives aux transports d'explosifs. A la première phrase, remplacer : « pourront » par : « peuvent » ; A la deuxième phrase, remplacer : « verront » par : « voient » ; « seront » par : « sont » ; « 9.1.2.1.1 » par : « 9.1.2.3 ».