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Article Annexe (Arrêté du 15 mars 2005 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)

Article Annexe (Arrêté du 15 mars 2005 modifiant l'arrêté du 19 décembre 2000 fixant la liste des bibliothèques dans lesquelles peuvent être créés plusieurs emplois de conservateur territorial des bibliothèques ainsi que la liste des établissements dans lesquels peuvent exercer un ou plusieurs conservateurs en chef territoriaux des bibliothèques)


A N N E X E I


LISTE DES BIBLIOTHÈQUES POUVANT EMPLOYER DES CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES (NOMBRE MAXIMAL DE CONSERVATEURS AUTORISÉS, CONSERVATEURS EN CHEF INCLUS ET HORS CONSERVATEURS DE L'ÉTAT MIS À DISPOSITION DES BIBLIOTHÈQUES MUNICIPALES CLASSÉES)


Région Auvergne
Puy-de-Dôme


Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand : 1 », lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 1 ».


Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône


Au lieu de : « Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence : 7 », lire : « Bibliothèque municipale d'Aix-en-Provence : 8 ».
Après « Bibliothèque municipale de Marseille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Martigues : 2 ».


A N N E X E I I


ÉTABLISSEMENTS RELEVANT DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DANS LESQUELS PEUVENT EXERCER UN OU PLUSIEURS CONSERVATEURS EN CHEF TERRITORIAUX DE BIBLIOTHÈQUES


Région Auvergne
Puy-de-Dôme


Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Clermont-Ferrand : 1 », lire : « Bibliothèque de la communauté d'agglomération clermontoise : 1 ».


Région Ile-de-France
Seine-Saint-Denis


Ajouter : « Réseau de lecture publique de la communauté d'agglomération Plaine-Saint-Denis : 1 ».


Val-de-Marne


Ajouter : « Bibliothèque de l'agglomération Plaine centrale du Val-de-Marne : 1 ».


Région Lorraine
Moselle


Ajouter : « Bibliothèque de l'agglomération de Sarreguemines-Confluences : 1 ».


Région Midi-Pyrénées
Gers


Ajouter : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 ».


Région Nord - Pas-de-Calais
Nord


Après « Bibliothèque municipale de Lille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Marcq-en-Baroeul : 1 ».


Région Basse-Normandie
Calvados


Ajouter : « Bibliothèque départementale de prêt : 1 ».


Région Provence - Alpes - Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône


Au lieu de : « Bibliothèque municipale de Marseille : 4 », lire : « Bibliothèque municipale de Marseille : 6 ».
Après « Bibliothèque municipale de Marseille », ajouter : « Bibliothèque municipale de Martigues : 1 ».


Vaucluse


Au lieu de : « Bibliothèque municipale d'Avignon : 2 », lire : « Bibliothèque municipale d'Avignon : 3 ».


Région Rhône-Alpes
Isère


Après « Bibliothèque municipale de Grenoble », ajouter : « Bibliothèque municipale de Meylan : 1 ».