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Article (Arrêté du 21 décembre 2001 fixant l'indice de besoins national relatif aux scanographes à utilisation médicale)

Article (Arrêté du 21 décembre 2001 fixant l'indice de besoins national relatif aux scanographes à utilisation médicale)

Art. 2. - L'arrêté du 3 février 1993 fixant l'indice de besoins relatif aux scanographes à utilisation médicale est abrogé.