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Article (Arrêté du 31 août 2001 modifiant l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Article (Arrêté du 31 août 2001 modifiant l'arrêté du 25 mai 2000 portant attributions et organisation du centre d'études d'histoire de la défense)

Art. 1er. - L'arrêté du 25 mai 2000 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - A l'article 5, au septième alinéa, après les mots : « le délégué aux affaires stratégiques », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

II. - A l'article 5, au huitième alinéa, après les mots : « le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives », sont ajoutés les mots : « ou son représentant ; ».

III. - A l'article 7, au quatrième alinéa, après les mots : « deux représentants de chaque service historique du ministère de la défense », sont ajoutés les mots : « et du comité pour l'histoire de l'armement, représentant l'un la section archives, l'autre la section études de ces services ».