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Article (Arrêté du 3 septembre 2001 portant cessation de fonctions du directeur du centre scientifique et technique du bâtiment)

Article (Arrêté du 3 septembre 2001 portant cessation de fonctions du directeur du centre scientifique et technique du bâtiment)


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement et de la secrétaire d'Etat au logement en date du 3 septembre 2001, M. Slama (Raphaël) cessera ses fonctions de directeur du centre scientifique et technique du bâtiment à compter du 1er octobre 2001.