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Article (Arrêté du 22 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)

Article (Arrêté du 22 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 5 août 1992 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans certains produits d'origine végétale)


A N N E X E I


L'annexe I de l'arrêté du 5 août 1992 modifié est modifiée comme suit :


A N N E X E I I


A. - Modifications de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes.
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour les substances concernées. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :




B. - Ajout de teneurs à l'annexe II de l'arrêté du 5 août 1992 modifié susvisé. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les fruits et légumes.


A N N E X E I I I


A. - Modifications de teneurs à l'annexe III de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les pommes de terre.
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée.




A N N E X E I V


A. - Modifications de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.
Le contenu du tableau ci-dessous annule et remplace les dispositions du tableau figurant à l'annexe susvisée pour la substance concernée. L'ensemble des teneurs maximales en résidus en vigueur est rapporté dans la version consolidée pour chaque substance active du tableau ci-dessous :


B. - Ajout de teneurs à l'annexe IV de l'arrêté du 5 août 1992 modifié. - Liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les autres produits d'origine végétale.